Région Occitanie - marchés publics

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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MARKETPLACE OCCITANIE CENTRALE D'ACHAT ALIMENTAIRE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE

L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
	Durée : 44 mois Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;

Objet

Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 2

Référence

2021-FCS-0539

Type de marché

Fournitures

Mode

Procédure ouverte

Code NUTS

FRJ

DESCRIPTION

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Accord-cadre de fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 2

Code CPV principal

15800000 - Produits alimentaires divers

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui

Forme

Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Lots	Libellé	Estimé € HT	CPV
N° 01	Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département de l'Aude Description : Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département de l'Aude Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 02	Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère Description : Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 03	Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne Description : Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 04	Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département des Hautes-Pyrénées Description : Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département des Hautes-Pyrénées Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 05	Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département du Gers Description : Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département du Gers Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 06	Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie alimentation durable pour le département des Pyrénées-Orientales Description : Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie alimentation durable pour le département des Pyrénées-Orientales Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 07	Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne Description : Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 08	Viande hachée de b?uf et veau IGP Rosée des Pyrénées Catalanes pour les départements de l'Aude et de l'Hérault Description : Viande hachée de b?uf et veau IGP Rosée des Pyrénées Catalanes pour les départements de l'Aude et de l'Hérault Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 09	Taureau AOP Camargue pour les départements du Gard et de l'Hérault Description : Taureau AOP Camargue pour les départements du Gard et de l'Hérault Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15111000
N° 10	Porc Noir de Bigorre AOC pour l'ensemble de la Région Description : Porc Noir de Bigorre AOC pour l'ensemble de la Région Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15113000
N° 11	Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot et de la Lozère Description : Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot et de la Lozère Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15113000
N° 12	Viande porcine pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Description : Viande porcine pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15113000
N° 13	Saucisserie pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn-et-Garonne Description : Saucisserie pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn-et-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15113000
N° 14	Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Hérault et du Gard Description : Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Hérault et du Gard Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15113000
N° 15	Viande bovine, porcine et saucisserie Biologique pour les départements du Gard, de l'Hérault, du Lot et du Tarn-et-Garonne Description : Viande bovine, porcine et saucisserie Biologique pour les départements du Gard, de l'Hérault, du Lot et du Tarn-et-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 16	Viande porcine et saucisserie Biologique pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne, du Gers, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales et du Tarn Description : Viande porcine et saucisserie Biologique pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne, du Gers, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15113000
N° 17	Viande ovine Biologique pour les départements de l'Hérault et du Tarn Description : Viande ovine Biologique pour les départements de l'Hérault et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 18	Viande de Jeune Bovin Biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Description : Viande de Jeune Bovin Biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15111000
N° 19	Viande bovine et ovine Biologique pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées Description : Viande bovine et ovine Biologique pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15110000
N° 20	Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-orientales Description : Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-orientales Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15112000
N° 21	Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne et du Tarn Description : Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15112000
N° 22	Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère Description : Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15112000
N° 23	Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements du Gers et du Tarn-et-Garonne Description : Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements du Gers et du Tarn-et-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15112000
N° 24	Poissons surgelés issus de la pêche pour les départements de l'Hérault et du Gard Description : Poissons surgelés issus de la pêche pour les départements de l'Hérault et du Gard Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15221000
N° 25	Produits d'eau douce pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers et des Hautes-Pyrénées Description : Produits d'eau douce pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers et des Hautes-Pyrénées Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		03311000
N° 26	Produits d'eau douce pour les départements de l'Aude, de l'Ariège, du Gard, de l'Hérault et des Pyrénées-orientales Description : Produits d'eau douce pour les départements de l'Aude, de l'Ariège, du Gard, de l'Hérault et des Pyrénées-orientales Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		03311000
N° 27	Légumes 4ème gamme, fruits 5ème gamme pour les départements de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées Description : Légumes 4ème gamme, fruits 5ème gamme pour les départements de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 28	Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme, légumineuses issus de l'AB pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales Description : Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme, légumineuses issus de l'AB pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 29	Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits et pâtes artisanales pour les départements de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées Description : Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits et pâtes artisanales pour les départements de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 30	Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme, conserve et riz IGP Camargue pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne, des Pyrénées-Orientales et du Tarn Description : Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme, conserve et riz IGP Camargue pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne, des Pyrénées-Orientales et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 31	Légumes 4ème gamme, fruits 5ème gamme pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et du Tarn Description : Légumes 4ème gamme, fruits 5ème gamme pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 32	Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits, légumineuses pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales Description : Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits, légumineuses pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 33	Pâtes BIO pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales Description : Pâtes BIO pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15850000
N° 34	Fruits et légumes 1ère gamme et transformés, légumineuses, riz IGP Camargue issus de l'AB pour les départements de l'Aveyron et de la Lozère Description : Fruits et légumes 1ère gamme et transformés, légumineuses, riz IGP Camargue issus de l'AB pour les départements de l'Aveyron et de la Lozère Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 35	Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits, légumineuses et pâtes artisanales pour les départements de l'Aveyron, du Lot et de la Lozère Description : Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits, légumineuses et pâtes artisanales pour les départements de l'Aveyron, du Lot et de la Lozère Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 36	Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses et riz IGP Camargue pour le département du Gard Description : Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses et riz IGP Camargue pour le département du Gard Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 37	Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses et riz IGP Camargue issus de l'AB pour le département du Gard Description : Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses et riz IGP Camargue issus de l'AB pour le département du Gard Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 38	Légumes 4ème gamme alimentation durable pour les départements du Gard et de l'Hérault Description : Légumes 4ème gamme alimentation durable pour les départements du Gard et de l'Hérault Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		03221000
N° 39	Epicerie : Fruits 5ème gamme et en conserve pour les départements du Gard et de l'Hérault Description : Epicerie : Fruits 5ème gamme et en conserve pour les départements du Gard et de l'Hérault Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15332400
N° 40	Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme et conserve pour les départements du Gard et de l'Hérault Description : Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme et conserve pour les départements du Gard et de l'Hérault Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15332400
N° 41	Pâtes BIO pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère Description : Pâtes BIO pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15850000
N° 42	Fruits, légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Description : Fruits, légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 43	Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Description : Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 44	Légumineuses issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Description : Légumineuses issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		03212200
N° 45	Epicerie : Riz IGP Camargue et conserves de fruits pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne Description : Epicerie : Riz IGP Camargue et conserves de fruits pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 46	Fruits et légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour le département du Gers Description : Fruits et légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour le département du Gers Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 47	Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme issus de l'AB pour les départements du Gers, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne Description : Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme issus de l'AB pour les départements du Gers, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 48	Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme, conserve, riz IGP Camargue, légumineuses pour les départements du Gers, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne Description : Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme, conserve, riz IGP Camargue, légumineuses pour les départements du Gers, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 49	Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses, riz IGP Camargue et pâtes alimentation durable pour le département de l'Hérault Description : Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses, riz IGP Camargue et pâtes alimentation durable pour le département de l'Hérault Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15800000
N° 50	Fruits et légumes de saison 1ère Gamme alimentation durable pour le département du Lot Description : Fruits et légumes de saison 1ère Gamme alimentation durable pour le département du Lot Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 51	Fruits et légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour le département des Hautes-Pyrénées Description : Fruits et légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour le département des Hautes-Pyrénées Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 52	Fruits, légumes de saison 1ère, 4ème et 5ème gamme pour le département des Pyrénées-Orientales Description : Fruits, légumes de saison 1ère, 4ème et 5ème gamme pour le département des Pyrénées-Orientales Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 53	Fruits, légumes de saison 1ère et 4ème Gamme, légumineuses pour le départements du Tarn-et-Garonne Description : Fruits, légumes de saison 1ère et 4ème Gamme, légumineuses pour le départements du Tarn-et-Garonne Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 54	Fruits, légumes de saison 1ère gamme pour le département de l'Aude Description : Fruits, légumes de saison 1ère gamme pour le département de l'Aude Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		15300000
N° 55	Fruits exotiques issus de l'AB pour les départements du Gard et de l'Hérault Description : Fruits exotiques issus de l'AB pour les départements du Gard et de l'Hérault Durée du marché : 44 mois. Acceptation des variantes : Non Options : Non Reconductions : Oui Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.		03222110

Conditions relatives au contrat

Autres conditions

Conditions particulières d'exécution :
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2023.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Financement sur les ressources propres des adhérents

Conditions de participation

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique
Conformément à l?article L2141-3 -3°du code de la commande publique si le candidat est en situation de redressement judiciaire instituée par l?article L. 631-1 du code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, il produira la copie du ou des jugements prononcés
Pour les lots réservés, 24, 38, 43 et 47, le candidat individuel ou les membres du groupement, devront transmettre la copie du ou des justificatif(s) permettant d'attester que les conditions de participation énoncées à l'article L2113-13 du Code de la Commande Publique sont remplie;

Capacité économique et financière :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique :
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Marché réservé :
Le marché sera exécuté uniquement dans le cadre de programmes d'emplois protégés.

Critères d'attribution

Lot n° 01 : Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département de l'Aude
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Viande bovine et ovine pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Viande bovine et ovine pour le département de la Haute-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département des Hautes-Pyrénées
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie pour le département du Gers
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 06 : Viande bovine, ovine, porcine et saucisserie alimentation durable pour le département des Pyrénées-Orientales
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 07 : Viande bovine, ovine et porcine pour le département du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 08 : Viande hachée de b?uf et veau IGP Rosée des Pyrénées Catalanes pour les départements de l'Aude et de l'Hérault
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 09 : Taureau AOP Camargue pour les départements du Gard et de l'Hérault
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 10 : Porc Noir de Bigorre AOC pour l'ensemble de la Région
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 11 : Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Aveyron, du Lot et de la Lozère
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 12 : Viande porcine pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 13 : Saucisserie pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 14 : Viande porcine et saucisserie pour les départements de l'Hérault et du Gard
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 15 : Viande bovine, porcine et saucisserie Biologique pour les départements du Gard, de l'Hérault, du Lot et du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 16 : Viande porcine et saucisserie Biologique pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne, du Gers, de la Lozère, des Hautes-Pyrénées, des Pyrénées-Orientales et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 17 : Viande ovine Biologique pour les départements de l'Hérault et du Tarn
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Lot n° 18 : Viande de Jeune Bovin Biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
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Lot n° 19 : Viande bovine et ovine Biologique pour les départements du Gers et des Hautes-Pyrénées
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Lot n° 20 : Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour le département des Pyrénées-orientales
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Lot n° 21 : Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 22 : Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
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Lot n° 23 : Volaille et palmipède PAC et découpés conventionnel et sous SIQO pour les départements du Gers et du Tarn-et-Garonne
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Lot n° 24 : Poissons surgelés issus de la pêche pour les départements de l'Hérault et du Gard
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Lot n° 25 : Produits d'eau douce pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers et des Hautes-Pyrénées
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Lot n° 26 : Produits d'eau douce pour les départements de l'Aude, de l'Ariège, du Gard, de l'Hérault et des Pyrénées-orientales
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 27 : Légumes 4ème gamme, fruits 5ème gamme pour les départements de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées
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Lot n° 28 : Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme, légumineuses issus de l'AB pour les départements de l'Ariège, de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
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Lot n° 29 : Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits et pâtes artisanales pour les départements de l'Ariège, du Gers et des Hautes-Pyrénées
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Lot n° 30 : Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme, conserve et riz IGP Camargue pour les départements de l'Ariège, de l'Aude, de la Haute-Garonne, des Pyrénées-Orientales et du Tarn
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Lot n° 31 : Légumes 4ème gamme, fruits 5ème gamme pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 32 : Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits, légumineuses pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 33 : Pâtes BIO pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales
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Lot n° 34 : Fruits et légumes 1ère gamme et transformés, légumineuses, riz IGP Camargue issus de l'AB pour les départements de l'Aveyron et de la Lozère
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Lot n° 35 : Epicerie : Riz IGP Camargue, conserves de fruits, légumineuses et pâtes artisanales pour les départements de l'Aveyron, du Lot et de la Lozère
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 36 : Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses et riz IGP Camargue pour le département du Gard
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Lot n° 37 : Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses et riz IGP Camargue issus de l'AB pour le département du Gard
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Lot n° 38 : Légumes 4ème gamme alimentation durable pour les départements du Gard et de l'Hérault
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Lot n° 39 : Epicerie : Fruits 5ème gamme et en conserve pour les départements du Gard et de l'Hérault
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Lot n° 40 : Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme et conserve pour les départements du Gard et de l'Hérault
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Lot n° 41 : Pâtes BIO pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 42 : Fruits, légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 43 : Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
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Lot n° 44 : Légumineuses issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 45 : Epicerie : Riz IGP Camargue et conserves de fruits pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 46 : Fruits et légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour le département du Gers
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 47 : Fruits et légumes 1ère et 4ème gamme issus de l'AB pour les départements du Gers, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 48 : Epicerie BIO : Fruits 5ème gamme, conserve, riz IGP Camargue, légumineuses pour les départements du Gers, des Hautes-Pyrénées et du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 49 : Fruits et légumes frais de saison 1ère Gamme, légumineuses, riz IGP Camargue et pâtes alimentation durable pour le département de l'Hérault
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 50 : Fruits et légumes de saison 1ère Gamme alimentation durable pour le département du Lot
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 51 : Fruits et légumes de saison 1ère gamme, légumineuses pour le département des Hautes-Pyrénées
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 52 : Fruits, légumes de saison 1ère, 4ème et 5ème gamme pour le département des Pyrénées-Orientales
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 53 : Fruits, légumes de saison 1ère et 4ème Gamme, légumineuses pour le départements du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 54 : Fruits, légumes de saison 1ère gamme pour le département de l'Aude
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 55 : Fruits exotiques issus de l'AB pour les départements du Gard et de l'Hérault
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Documents

Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises

Offres

Remise des offres le 30/09/21 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 08/10/21 à 10h00

Renseignements complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
l'accord cadre en conclu pour le compte des adhérents de la centrale d'achat OCCIT'ALIM

Marché périodique :

Non

Recours

Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40

Envoi le 20/08/21 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 20/08/21 à 15h11

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