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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

RÉGION OCCITANIE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
SIRET 20005379100014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 3
Référence 2022-FCS-0460
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Lieu principal de livraison REGION OCCITANIE
31000 Toulouse
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants maximum comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 3
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 16 660 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Viande ovine, porcine et saucisserie conventionnelles et viande bovine conventionnelle et issue de l'Agriculture Biologique pour le département de l'Ariège
Description : Viande ovine, porcine et saucisserie conventionnelles et viande bovine conventionnelle et issue de l'Agriculture Biologique pour le département de l'Ariège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		175 000 15131130
N° 02 Spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, AOP et IGP pour le département de l'Aude
Description : Spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, AOP et IGP pour le département de l'Aude

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		700 000 15500000
N° 03 Spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, AOP et IGP pour les dpts de l'Ariège, de la Haute-Haronne, du Gers, des Pyrénées-Orientales, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description : Spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, AOP et IGP pour les départements de l'Ariège, de la Haute-Haronne, du Gers, des Pyrénées-Orientales, du Tarn et du Tarn-et-Garonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		3 500 000 15500000
N° 04 Pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, AOP et IGP pour les départements de l'Aveyron, du Gard et de la Lozère
Description : Pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages conventionnels, AOP et IGP pour les départements de l'Aveyron, du Gard et de la Lozère

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		2 800 000 15850000
N° 05 Pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages AOP et IGP pour le département de l'Hérault
Description : Pâtes fraîches, spécialités régionales, lait conventionnel et fromages AOP et IGP pour le département de l'Hérault

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		700 000 15850000
N° 06 Yaourts conventionnels pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description : Yaourts conventionnels pour les départements du Gard, de l'Hérault et de la Lozère

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		700 000 15550000
N° 07 Fromages fermiers et crème, yaourts et fromages issus de l'Agriculture Biologique pour le département de l'Ariège
Description : Fromages fermiers et crème, yaourts et fromages issus de l'Agriculture Biologique pour le département de l'Ariège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		105 000 15550000
N° 08 Crème, yaourts et fromages issus de l'Agriculture Biologique pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère
Description : Crème, yaourts et fromages issus de l'Agriculture Biologique pour les départements de l'Aveyron, du Gard, de l'Hérault et de la Lozère

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		1 050 000 15500000
N° 09 Crème, yaourts et fromages issus de l'Agriculture Biologique pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Description : Crème, yaourts et fromages issus de l'Agriculture Biologique pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		700 000 15550000
N° 10 Yaourts au lait de brebis et fromages (tous laits) issus de l'Agriculture Biologique pour les départements du Gers et du Tarn-et-Garonne
Description : Yaourts au lait de brebis et fromages (tous laits) issus de l'Agriculture Biologique pour les départements du Gers et du Tarn-et-Garonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		175 000 15550000
N° 11 Crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'Agriculture Biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Description : Crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'Agriculture Biologique pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		525 000 15550000
N° 12 Charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description : Charcuterie pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		700 000 15131120
N° 13 Charcuterie pour les départements de l'Aveyron, du Lot et de la Lozère
Description : Charcuterie pour les départements de l'Aveyron, du Lot et de la Lozère

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		350 000 15131120
N° 14 Charcuterie pour les départements du Gard et de l'Hérault
Description : Charcuterie pour les départements du Gard et de l'Hérault

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		700 000 15131120
N° 15 Charcuterie et pâtes fraîches pour le département de l'Ariège
Description : Charcuterie et pâtes fraîches pour le département de l'Ariège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		210 000 15850000
N° 16 Pâtes fraîches pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description : Pâtes fraîches pour les départements de la Haute-Garonne, du Gers, du Tarn et du Tarn-et-Garonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		525 000 15131120
N° 17 Pâtes fraîches pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Description : Pâtes fraîches pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		210 000 15850000
N° 18 Pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales
Description : Pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		350 000 15850000
N° 19 Pâtes sèches éligibles Egalim pour le département de la Haute-Garonne
Description : Pâtes sèches éligibles Egalim pour le département de la Haute-Garonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		210 000 15850000
N° 20 Pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description : Pâtes sèches éligibles Egalim pour les départements du Tarn et du Tarn-et-Garonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		525 000 15850000
N° 21 Pâtes sèches éligibles Egalim pour le département du Gard
Description : Pâtes sèches éligibles Egalim pour le département du Gard

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		350 000 15850000
N° 22 Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région
Description : Produits lyophilisés pour l'ensemble de la Région

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu'au 31 août 2024.
Reconductible 2 fois, pour une durée de 1 an, par reconduction tacite 		1 400 000 15890000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur les ressources propres des adhérents
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé : Non
Critères d'attribution Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 16/09/22 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 16/09/22 à 14h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 02/08/22 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/08/22 à 16h10
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne

 

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