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AVIS DE PUBLICITE
(Attention avis expiré !)

MARKETPLACE OCCITANIE CENTRALE D'ACHAT ALIMENTAIRE
Mme Carole DELGA - Présidente
22 boulevard du Maréchal Juin
31406 TOULOUSE
SIRET 20005379100014
L'avis implique l'établissement d'un Accord-Cadre.
Durée : 12 mois
Accord-cadre avec un seul opérateur.
Type de pouvoir adjudicateur : Collectivité territoriale
Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques ;
Objet Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 4
Référence 2023-FCS-0143
Type de marché Fournitures
Mode Procédure ouverte
Code NUTS FRJ
Lieu principal de livraison REGION OCCITANIE
31000 Toulouse
Description L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Fourniture de denrées alimentaires pour les adhérents de la centrale achat OCCIT'ALIM - Phase 4
Code CPV principal 15800000 - Produits alimentaires divers
  La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : Oui
Forme Division en lots : Oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Quantité ou étendue
Valeur estimée hors TVA : 6 990 000,00 €
Lots Libellé Estimé € HT CPV
N° 01 Pâtes issues de l'AB pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales
Description : Pâtes issues de l'AB pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		390 000 15850000
N° 02 Pâtes issues de l'AB pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère
Description : Pâtes issues de l'AB pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		285 000 15850000
N° 03 Légumineuses issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Description : Légumineuses issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		155 000 03212200
N° 04 Légumineuses cuites et surgelées pour l'ensemble de la Région
Description : Légumineuses cuites et surgelées pour l'ensemble de la Région

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		1 550 000 03212200
N° 05 Légumineuses 5ème gamme issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Description : Légumineuses 5ème gamme issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		380 000 03212200
N° 06 Légumineuses 5ème gamme issues de l'AB pour les départements du Gard et de l'Hérault (réservé SIAE)
Description : Légumineuses 5ème gamme issues de l'AB pour les départements du Gard et de l'Hérault (réservé SIAE)

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		380 000 03212200
N° 07 Fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'AB pour le département de l'Ariège
Description : Fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'AB pour le département de l'Ariège

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		380 000 03212200
N° 08 Fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'AB pour le département des Pyrénées Orientales
Description : Fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'AB pour le département des Pyrénées Orientales

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		460 000 03212200
N° 09 Fruits et légumes frais conventionnels de saison pour le département du Tarn-et-Garonne
Description : Fruits et légumes frais conventionnels de saison pour le département du Tarn-et-Garonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		380 000 15300000
N° 10 Crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Description : Crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		230 000 15550000
N° 11 Crème, yaourts et fromage blanc issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Description : Crème, yaourts et fromage blanc issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		470 000 15550000
N° 12 Yaourts et fromage frais conventionnels au lait de vache pour le département des Pyrénées-Orientales
Description : Yaourts et fromage frais conventionnels au lait de vache pour le département des Pyrénées-Orientales

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		135 000 15550000
N° 13 Spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, AOP et IGP pour le département des Hautes-Pyrénées
Description : Spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, AOP et IGP pour le département des Hautes-Pyrénées

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		460 000 15550000
N° 14 Produits laitiers issus de l'AB pour le département des Hautes-Pyrénées
Description : Produits laitiers issus de l'AB pour le département des Hautes-Pyrénées

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		135 000 15550000
N° 15 Viande bovine conventionnelle et sous SIQO pour le département des Hautes-Pyrénées
Description : Viande bovine conventionnelle et sous SIQO pour le département des Hautes-Pyrénées

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		550 000 15111000
N° 16 Viande porcine, saucisserie et charcuterie conventionnelles pour le département des Hautes-Pyrénées
Description : Viande porcine, saucisserie et charcuterie conventionnelles pour le département des Hautes-Pyrénées

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		325 000 15113000
N° 17 Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Hautes-Pyrénées
Description : Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Hautes-Pyrénées

Durée du marché : 12 mois.
Acceptation des variantes : Non
Options : Non
Reconductions : Oui
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
L'accord-cadre court à compter de sa date de notification pour une durée courant jusqu?au 31 août 2024. 		325 000 15112000
Conditions relatives au contrat
Autres conditions Conditions particulières d'exécution :
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Financement sur les ressources propres des adhérents
Conditions de participation
  Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
 

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

  Marché réservé :
Le marché est réservé à des ateliers protegés.
Critères d'attribution Lot n° 01 : Pâtes issues de l'AB pour les départements de l'Aude, de la Haute-Garonne et des Pyrénées-Orientales
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 02 : Pâtes issues de l'AB pour les départements du Gard, du Lot et de la Lozère
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 03 : Légumineuses issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 04 : Légumineuses cuites et surgelées pour l'ensemble de la Région
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 05 : Légumineuses 5ème gamme issues de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 06 : Légumineuses 5ème gamme issues de l'AB pour les départements du Gard et de l'Hérault (réservé SIAE)
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 07 : Fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'AB pour le département de l'Ariège
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 08 : Fruits et légumes frais, légumineuses issus de l'AB pour le département des Pyrénées Orientales
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 09 : Fruits et légumes frais conventionnels de saison pour le département du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 10 : Crème fermière, yaourts fermiers, fromages fermiers et fromages issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne et du Tarn
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 11 : Crème, yaourts et fromage blanc issus de l'AB pour les départements de la Haute-Garonne, du Tarn et du Tarn-et-Garonne
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 12 : Yaourts et fromage frais conventionnels au lait de vache pour le département des Pyrénées-Orientales
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 13 : Spécialités régionales, lait, yaourts conventionnels et fromages conventionnels, AOP et IGP pour le département des Hautes-Pyrénées
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 14 : Produits laitiers issus de l'AB pour le département des Hautes-Pyrénées
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 15 : Viande bovine conventionnelle et sous SIQO pour le département des Hautes-Pyrénées
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 16 : Viande porcine, saucisserie et charcuterie conventionnelles pour le département des Hautes-Pyrénées
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Lot n° 17 : Volaille PAC et découpée conventionnelle et sous SIQO pour le département des Hautes-Pyrénées
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Documents
  • Règlement de consultation
  • Dossier de Consultation des Entreprises
Offres Remise des offres le 01/06/23 à 12h00 au plus tard.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Validité des offres : 5 mois , à compter de la date limite de réception des offres.
Modalités d'ouverture des offres :
Date : le 05/06/23 à 10h00
Renseignements complémentaires
  Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Marché périodique : Non
Recours Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Toulouse
68, rue Raymond IV
BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07
Tél : 05 62 73 57 57 - Fax : 05 62 73 57 40
  Envoi le 21/04/23 à la publication
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21/04/23 à 12h10
Publication aux supports de presse suivants : Midi-Libre - Ed. du 34, La Dépêche du Midi - Ed. Haute Garonne

 

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